Conditions générales de vente

Toute commande implique l'acceptation des conditions générales de vente .

Les grilles de broderies sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle .

Toutes diffusions hors du cadre familial sont interdites , cela implique la revente , les échanges ou la diffusion sur internet .
 
Les diagrammes de broderie pour le point de croix sont reproductibles de ce fait ils ne peuvent ETRE REVENDUS SUR INTERNET PAR DES PARTICULIERS QUE CE SOIT NEUF OU D'OCCASION et cela sur n'importe quelle plateforme, groupe de point de croix sur Facebook ou sur internet.
Il est également interdit de photocopier, scanner, redessiner mes diagrammes pour les vendre, les donner, les partager avec d'autres personnes, de publier les diagrammes, les grilles sur Facebook, Pinterest, Instagram, dans une galerie, un forum, un blog ou sur tout autre site internet.
Les diagrammes de broderie sont strictement réservés à un usage privé et personnel
Il est par contre autorisé de publier et de partager vos photos des ouvrages brodés des brodeuses.
Les droits d'auteurs ne sont pas cédés avec la vente des dessins pour la broderie au point de croix, les dessins restent donc la propriété intégrale de l'auteur ou l'autrice. Avec l'achat d'un diagramme de point de croix vous achetez l'autorisation de reproduire ce dessin sur une toile à titre privé et personnel UNIQUEMENT, vous n'achetez pas le dessin en lui même, celui ci reste la propriété de l'auteur ou de l'autrice
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Commandes:

Vous pouvez commander par courrier en m'écrivant à cette adresse ,en  utilisant si vous le souhaitez  le bon de commande imprimable ou en le recopiant . 

Carole Djiane
8 bis rue Suard
25000 Besançon

Par mail :
cadji@sfr.fr

Ou ici même sur ce site .

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Règlements :

Vous pouvez régler par chèque à l'ordre de: Mme Carole Djiane

Par Paypal : cadji@sfr.fr

Par Carte Bleur ;  Via le site Paypal (inutile d'avoir un compte chez eux)

Pour les virements me contacter directement .
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En cas d'incident de paiement , les frais bancaires seront intégralement à la charge du client , Joli Tambour Création se réserve le droit de suspendre toutes commandes encours ou même à venir tant que les sommes dues ne seront pas intégralement versées . 
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Traitement des commandes :

 Expédition de  votre commande dans les 72 h suivant la réception du message .
Sauf en cas de vacances ou de maladie qui seraient indiquées sur ma page d'accueil ou sur le blog et en cas de salon ....comptez un jour avant la date du salon et un jour après . 
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Retour ou échange :

Sauf en cas d'erreur avérée de Joli Tambour Création dans la commande, Aucune reprise de fiche ou de diagramme ne sera possible  .(facilité de copie )



Conformément à l'arti cle L121-16 du code de la consommation . 
Pour les produits autres que les fiches et diagrammes votre droit de rétractation est de 14 jours , les frais de retours étant à votre charge . Le produit devra être en parfait état et le cas échéant dans son emballage d'origine . 
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Les frais de port :

Les frais sont calculés au plus proche de la réalité .
Joli Tambour Création décline toutes resposabilités sur les dégradations que pourraient subir les colis pendant leurs transports . 
 
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Joli Tambour Création
Carole Djiane
8 Bis rue Suard
25000 Besançon
Tel: 03.81.53.82.76
N° Siret : 504 855 396 00017
TVA non applicable selon l'article 293b du CGI .
Règlementation douanière en vigueur.



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